Termes et conditions
À PROPOS DE CES CONDITIONS
Cette page (ainsi que les documents auxquels elle fait référence) définit les conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser ce site internet, exquishouseware.com (le « Site ») et dans lesquelles vous pouvez acheter des produits (les « Produits ») sur le Site, que ce soit en tant qu’invité ou en tant qu’utilisateur inscrit.
Les références à « nous », « notre » ou « nos » sur le Site désignent Exquise Houseware GmbH.
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L’utilisation du Site et l’achat de tout Produit sur le Site sont soumis aux présentes conditions générales du Site (les « Conditions »).
Veuillez lire attentivement ces Conditions avant de commencer à utiliser le Site ou acheter des Produits chez nous. Ces conditions vous indiquent qui nous sommes, comment nous vous fournirons les Produits, comment vous et nous pouvons modifier ou mettre fin au contrat, ce qu’il faut faire en cas de problème et d’autres informations importantes.
En utilisant le Site, vous indiquez accepter les présentes Conditions, que vous vous engagez à respecter. Si vous pensez qu’il y a une erreur dans ces Conditions, veuillez nous contacter pour en discuter.
Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez vous abstenir d’utiliser le Site ou d’acheter des Produits. Nous vous recommandons d’imprimer une copie de ces Conditions pour référence ultérieure.
ACCÈS AU SITE
L’accès au Site est autorisé de manière temporaire, et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le service que nous fournissons sur le Site sans préavis. Nous ne serons pas tenus responsables si, pour quelque raison que ce soit, le Site est indisponible à tout moment ou pendant une période donnée.
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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Aux fins des présentes Conditions, les « Droits de propriété intellectuelle » désignent les droits d’auteur et les droits connexes, les marques de produits et de services, les noms commerciaux et les noms de domaine, les droits sur les dessins et modèles, les droits sur les bases de données, les droits de préserver la confidentialité des informations (y compris le savoir-faire et les secrets commerciaux) ainsi que tous les autres droits de propriété intellectuelle, dans chaque cas qu’ils soient enregistrés ou non, y compris toutes les demandes (et les droits de demander et de se voir accorder) de renouvellement ou d’extension de ces droits et les droits de revendiquer la priorité de ces droits et tous les droits similaires ou équivalents ou les formes de protection qui subsistent ou subsisteront, maintenant ou à l’avenir, dans n’importe quelle partie du monde ; « Eléments » désigne tous les éléments, y compris les textes, les messages, les réponses, les commentaires, les vidéos, les sons, les photographies, les images, les illustrations, les animations, les logos, les informations, les données et les graphiques.
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À l’exception des droits de propriété intellectuelle sur les Eléments appartenant à un tiers, nous sommes propriétaire ou détenteur de licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur le Site, ces droits étant protégés par les lois et traités sur le droit d’auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.
Les présentes Conditions n’impliquent aucun transfert de quelque nature que ce soit de nos droits de propriété intellectuelle à votre profit.
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Notre qualité (et celui de tous les contributeurs identifiés) d’auteurs des Eléments du Site doit toujours être reconnue et créditée dans son intégralité.
Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une partie du Site en violation des présentes Conditions, votre droit d’utiliser le Site cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, renvoyer ou détruire toutes les copies des Eléments que vous avez faites.
Ces Conditions s’appliquent conjointement à toute autre condition que nous pourrions convenir avec vous en réponse à une demande d’utilisation.
NOS PRODUITS
Les Produits peuvent différer légèrement des photos sur le Site. Les photos des Produits figurant sur le Site ne sont fournies qu’à titre d’illustration. Bien que nous fassions tous les efforts possibles pour reproduire les couleurs avec précision, nous ne pouvons pas garantir que les couleurs sur votre appareil reproduisent exactement la couleur des Produits et, par conséquent, vos Produits peuvent varier légèrement de ces photos.
L’emballage peut différer. L’emballage des Produits peut différer de celui présenté sur les photos de notre Site.
Tous les Produits présentés sur le Site sont proposés à la vente sous réserve de leur disponibilité.
FIABILITÉ DES INFORMATIONS PUBLIÉES
Les commentaires et autres Eléments publiés sur le Site ou par l’intermédiaire de l’un de nos canaux de communication, tels que les emails ou les réseaux sociaux, ne constituent pas des conseils sur lesquels il convient de s’appuyer. Nous déclinons donc toute responsabilité découlant de la confiance que tout visiteur du Site ou toute personne qui pourrait être informée par le contenu de ces Eléments pourrait accorder à ces Eléments. Il vous est recommandé d’obtenir des conseils professionnels avant d’entreprendre toutes actions sur la base du contenu de nos plateformes.
VOS INFORMATIONS ET VOS VISITES SUR LE SITE
Nous traitons les informations vous concernant conformément à notre Politique de confidentialité conforme au RGPD. En utilisant le Site, vous consentez à ce traitement et vous garantissez que toutes les données que vous avez fournies sont exactes.
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LE TÉLÉCHARGEMENT D’ÉLÉMENTS SUR LE SITE
Les informations que vous avez téléchargées sur le Site, notamment votre nom, votre adresse postale et votre adresse électronique, seront conservées conformément à notre politique de confidentialité et ne seront stockées que pendant la durée raisonnablement nécessaire.
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MISES À JOUR ET MAINTENANCE DU SITE
Nous nous efforçons de mettre à jour et d’entretenir le Site régulièrement. Nous pouvons en modifier le contenu à tout moment. En cas de besoin, nous pouvons suspendre l’accès au Site ou le fermer indéfiniment. Dans ce cas, nous nous efforcerons de donner un préavis raisonnable aux utilisateurs inscrits. Tout Elément du Site peut devenir obsolète à tout moment, et nous ne sommes pas tenus de le mettre à jour.
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VIRUS, PIRATAGE ET AUTRES INFRACTIONS
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LIENS VERS D’AUTRES SITES
Lorsque le Site contient des liens vers d’autres sites et ressources fournies par des tiers, ces liens sont fournis à titre d’information uniquement. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources et n’acceptons aucune responsabilité à leur égard ou pour toute perte ou dommage pouvant résulter de votre utilisation de ceux-ci.
PASSER UNE COMMANDE
Passer une commande sur le Site. Les commandes sont passées par l’intermédiaire du Site, en sélectionnant les Produits conformément aux instructions du Site et en passant une commande, qui sera traitée par notre facilitateur de paiement tiers. Pour passer une commande via notre Site, vous devez être majeur. Les personnes mineures sont autorisées à utiliser notre Site uniquement sous la supervision directe d’un tuteur légal.
Pour toute commande comprenant des produits à lame tranchante, nous procédons à une vérification de l’âge par un service agréé. Nous n’acceptons ces commandes qu’après vérification. Si votre commande n’est pas acceptée, vous serez contacté par notre service clientèle.
Vous aurez la possibilité de revoir votre commande avant de compléter votre achat.
Comment nous acceptons votre commande. L’acceptation de votre commande et la formation d’un contrat de vente entre nous auront lieu lorsque nous vous enverrons un e-mail de confirmation. Si nous vous informons d’une modification de la commande que vous avez passée, vous aurez le droit soit de modifier votre commande en conséquence, soit de l’annuler.
Si nous ne pouvons pas accepter votre commande. Si nous ne sommes pas en mesure d’accepter votre commande, nous vous en informerons par écrit, par l’intermédiaire de l’adresse électronique que vous avez utilisée pour passer la commande et nous ne vous facturerons pas les Produits. Les raisons peuvent inclure l’impossibilité d’obtenir une autorisation de paiement, la rupture de stock, des limites inattendues de nos ressources, une erreur identifiée dans le prix ou la description, ou l’impossibilité de respecter un délai que vous avez spécifié.
Votre numéro de commande. Nous attribuerons un numéro de commande qui vous sera communiqué à la réception. Cela ne constitue pas une acceptation. Il nous sera utile que vous nous indiquiez ce numéro à chaque contact concernant votre commande.
Pour les commandes internationales. Il se peut que nous ne soyons pas en mesure d’exécuter la commande lorsque des restrictions nationales s’appliquent, si l’adresse de livraison est celle d’un fournisseur de services d’expédition, ou si l’adresse fournie n’est pas valide. Si vous êtes un client international, veuillez consulter notre page Livraison.
Les Produits achetés sont destinés à un usage personnel ou à être offerts, non à des fins professionnelles ou commerciales, ni à la revente.
Veuillez noter que nous ne pouvons pas être tenus responsables des commandes livrées par erreur en raison d’une adresse incorrecte fournie lors du paiement. Si vous changez d’avis après avoir passé commande, vous pouvez refuser la livraison ou nous retourner les Produits conformément à notre politique de retour.
DROITS D’APPORTER DES MODIFICATIONS
Vos droits d’apporter des modifications. Si vous souhaitez modifier votre commande, veuillez nous contacter. Il n’est pas toujours possible de le faire en raison de la rapidité de traitement. Si possible, nous vous informerons de toute modification du prix ou du calendrier et vous demanderons confirmation. Si nous ne pouvons pas effectuer la modification ou si elle est inacceptable, vous pouvez mettre fin au contrat et être remboursé intégralement, puis passer une nouvelle commande.
Nos droits d’apporter des modifications. Nous pouvons modifier les Produits pour refléter les changements légaux ou réglementaires, ou pour mettre en œuvre des ajustements techniques mineurs.
PRIX ET PAIEMENT
Où trouver le prix des Produits. Le prix sera celui indiqué sur les pages de commande au moment de votre commande. Tous les prix incluent la TVA applicable. Tout changement de prix après la commande n’affectera pas celle-ci.
Nous répercuterons les modifications du taux de TVA. Si le taux change entre la commande et la livraison, nous l’ajusterons, sauf si vous avez déjà payé intégralement avant le changement.
Les prix et la disponibilité sont susceptibles d’être modifiés. Nous vous informerons de tout changement avant confirmation.
Que se passe-t-il si le prix est incorrect ? Si le prix correct est inférieur, nous facturons le moins élevé. S’il est supérieur, nous vous contacterons pour instructions. Si nous traitons une commande alors qu’une erreur de prix était évidente, nous pouvons mettre fin au contrat et exiger le retour des Produits.
Quand et comment payer. Vous devez payer avant expédition. Nous ne débiterons votre moyen de paiement qu’après expédition.
Vous pouvez payer par carte, portefeuille électronique ou tout autre moyen proposé sur le Site. Nous pouvons modifier nos méthodes de paiement.
Vous confirmez que les coordonnées de paiement fournies sont les vôtres et exactes. Vous confirmez également la validité du moyen de paiement.
Nous ne sommes pas responsables des montants appliqués par l’émetteur de votre carte ou votre banque.
La propriété des Produits vous sera transférée à réception du paiement intégral.
Prix pour les commandes internationales. Nous vous informerons si le prix n’inclut pas les droits de douane. Des droits supplémentaires peuvent être dus à la réception. Vous en serez responsable. Nous vous recommandons de vous renseigner auprès des autorités douanières avant de commander.
Frais de carte pour les commandes internationales. Si votre carte n’est pas libellée dans la devise de la commande, le prix final est calculé par l’émetteur. Nous ne serons pas responsables des coûts encourus.
Paiements par carte cadeau. Une carte cadeau permet d’acheter jusqu’à sa valeur. Elle ne peut être rechargée, échangée ni remboursée en espèces. En cas de retour, le montant utilisé via code promotionnel n’est pas remboursé.
PAIEMENT POUR LES PROMOTIONS EN LIGNE
Nous pouvons proposer des promotions. Leurs conditions seront indiquées. Nous nous réservons le droit de retirer une promotion sans préavis.
Une période de retour est proposée pendant les soldes. Les articles non désirés doivent être inutilisés et dans leur emballage d’origine.
Clause de non-responsabilité : nous pouvons modifier les termes de toute offre.
Codes de réduction : Nous ne sommes pas responsables des codes publiés sans autorisation sur des sites tiers.
Les codes peuvent être soumis à des conditions supplémentaires. Ils ne peuvent être combinés avec d’autres offres. Un seul code par commande. En cas de retour, le montant déduit par un code ne sera pas remboursé. Le code doit être saisi à l’achat.
Paiements par carte cadeau : nous organisons parfois des promotions « cadeau avec achat », où certains articles sont ajoutés gratuitement, sous réserve de disponibilité.
Parrainage : nous proposons un programme de parrainage avec offre sous condition de dépense minimale. Les auto-références ne sont pas acceptées. Un programme tiers gère ce programme. En vous inscrivant, vous acceptez l’utilisation de vos données à des fins marketing.
Termes et conditions (newsletter) : les codes sont valables pour une seule utilisation par client, sur articles à prix plein, non cumulables.
LIVRAISON DES PRODUITS
Frais de livraison : les frais indiqués sur notre page Livraison s’appliquent, selon le lieu. Nous livrons uniquement à des adresses valides avec nom du destinataire.
Pour les commandes internes à notre zone de livraison principale, nous livrons dans le délai convenu, généralement dans les 30 jours suivant l’acceptation. Vous recevrez un email de confirmation à l’expédition.
Pour les commandes internationales, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer. Nous nous efforçons de livrer dans les 30 jours. Les retards peuvent survenir en raison de réglementations hors de notre contrôle.
Nous ne sommes pas responsables des retards indépendants de notre volonté. En cas de risque de retard important, vous pouvez mettre fin au contrat.
Pour les produits à restriction d’âge, notre transporteur vérifie l’âge à la livraison. En cas d’échec, la commande nous est retournée et vous êtes remboursé.
Si vous n’êtes pas présent, le coursier peut tenter une nouvelle livraison sans obligation contractuelle. En cas d’échec, les Produits sont retournés à notre entrepôt et notre équipe vous contactera.
Vous devenez responsable des Produits au moment de la livraison à l’adresse indiquée.
Si vous ne fournissez pas les informations requises dans un délai raisonnable, nous pouvons mettre fin au contrat ou facturer un supplément. Nous ne serons pas responsables des retards dus à ce défaut d’information.
Raisons de suspension de fourniture : problèmes techniques, mises à jour réglementaires, ou modifications demandées. En cas de suspension avant livraison, vous serez remboursé.
ANNULATIONS ET RETOURS : VOS DROITS DE METTRE FIN AU CONTRAT
Vous pouvez mettre fin au contrat dans plusieurs cas : produit défectueux, changement d’avis (délai de rétractation), ou fait de notre part (modification inacceptable, erreur de prix, retard important, suspension prolongée). Vous pouvez aussi mettre fin au contrat sans faute de notre part ni droit de rétractation, avant exécution.
Délai de rétractation : 14 jours à compter de la réception du produit (ou du dernier produit en cas de livraisons multiples, ou du premier produit pour des livraisons régulières).
Exceptions : produits scellés descellés pour hygiène, ou produits mélangés de manière indissociable.
Notre garantie, plus généreuse que les droits légaux, n’affecte pas vos droits relatifs aux produits défectueux.
ANNULATIONS ET REMBOURSEMENTS : COMMENT METTRE FIN AU CONTRAT
Pour mettre fin au contrat, veuillez nous contacter via le formulaire sur le Site, en indiquant vos nom, adresse et détails de commande. Vous pouvez également utiliser le formulaire de rétractation fourni.
Retour des Produits après fin du contrat : vous devez nous les retourner selon les instructions de notre page Retours. En cas de rétractation, le retour doit se faire dans les 14 jours suivant votre notification.
Frais de collecte : si nous récupérons les Produits chez vous, nous vous facturerons nos coûts directs.
Remboursement : nous vous rembourserons par le même moyen de paiement. Des déductions peuvent être appliquées si la valeur des Produits a diminué par une manipulation excessive. Le remboursement maximal des frais de livraison correspond au mode le moins cher.
Délai de remboursement : dans les 14 jours suivant la réception du Produit retourné ou la preuve de retour.
ANNULATIONS ET REMBOURSEMENTS : NOS DROITS DE METTRE FIN AU CONTRAT
Nous pouvons mettre fin au contrat si vous ne respectez pas vos obligations, notamment : paiement non effectué après rappel, défaut de fournir les informations nécessaires, ou impossibilité de livrer ou récupérer les Produits. Dans ce cas, nous vous remboursons les sommes payées pour les Produits non livrés.
Nous pouvons arrêter la fourniture des Produits avec un préavis d’au moins 14 jours, et rembourser les sommes payées d’avance.
EN CAS DE PROBLÈME AVEC LES PRODUITS
À réception, vérifiez les Produits. En cas de problème, contactez-nous rapidement.
Résumé de vos droits légaux (France) : garantie de conformité pendant deux ans, présomption d’existence du défaut pendant 24 mois. Vous pouvez choisir entre réparation et remplacement, sauf coût disproportionné. Garantie des vices cachés : action dans les deux ans suivant la découverte du vice, et au plus tard cinq ans après la vente.
Pour bénéficier de ces garanties, vous devez fournir une preuve datée d’achat.
Vous devez retourner les Produits rejetés à vos frais, sauf si nous prenons en charge les frais.
RESPONSABILITÉ
Nous sommes responsables des pertes prévisibles causées par notre manquement. Une perte est prévisible si elle est évidente ou si nous en avons discuté. Nous ne limitons pas notre responsabilité en cas de décès, dommage corporel, fraude, ou violation de vos droits légaux (qualité satisfaisante, conformité à la description, etc.). Nous ne sommes pas responsables d’une utilisation inappropriée des Produits. Nous ne sommes pas responsables des pertes commerciales, de perte de profit ou d’opportunité.
GARANTIES
À la livraison, les Produits sont conformes à leur description, exempts de défauts matériels, sûrs, de qualité satisfaisante et adaptés à l’usage prévu. Ces garanties s’appliquent à l’acheteur final direct. Elles ne sont pas transmises en cas de revente non autorisée. Des variations mineures peuvent exister. Ces garanties s’ajoutent à vos droits légaux.
AUTRES CONDITIONS ESSENTIELLES
Nous pouvons transférer nos droits et obligations à un autre organisme. Vous serez informé et pourrez mettre fin au contrat dans un délai de 14 jours.
Vous devez obtenir notre accord écrit pour transférer vos droits, sauf pour la garantie (transférable à un tiers ayant acquis le produit). En cas de revente commerciale sans autorisation, la garantie est annulée.
Aucun tiers n’a de droits en vertu de ce contrat, sauf pour la garantie correctement transférée.
Si une partie du contrat est jugée illégale, le reste reste en vigueur. Tout retard dans l’exécution n’est pas une renonciation.
MODIFICATION DES PRESENTES CONDITIONS
Nous pouvons réviser ces Conditions à tout moment en publiant une nouvelle version sur le Site. Vous êtes tenu de consulter régulièrement le Site. Les modifications entrent en vigueur à leur publication. Votre commande est soumise aux Conditions en vigueur au moment de la commande.
RENONCIATION
Aucune renonciation ne s’étend aux violations antérieures ou ultérieures.
NULLITÉ PARTIELLE
Si une disposition est jugée nulle ou inapplicable, elle est séparable et n’affecte pas les autres.
INTÉGRALITÉ DU CONTRAT
Ces Conditions contiennent l’intégralité du contrat et remplacent tous les accords antérieurs.
SERVICE CLIENT
Les questions et réclamations sont traitées par notre équipe via le formulaire de contact du Site.
LOI APPLICABLE – JURIDICTION COMPETENTE – MEDIATION
Ces Conditions sont régies par le droit anglais. Si vous résidez hors du Royaume-Uni, vous pouvez agir devant vos tribunaux locaux. En cas de litige, nous vous invitons à nous contacter d’abord. Si aucun accord amiable n’est trouvé, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation compétent.
CONTENU GÉNÉRÉ PAR LES UTILISATEURS
En publiant du contenu et en répondant avec le hashtag #YesEXQ, vous accordez à Exquise Houseware une licence mondiale, non exclusive, libre de droits pour utiliser, modifier et distribuer votre contenu sur ses supports. Vous conservez vos droits. Vous garantissez détenir tous les droits sur le contenu. Vous renoncez aux droits moraux dans la mesure permise par la loi. Joseph Joseph n’est pas obligé d’utiliser le contenu. Pour retirer votre consentement, contactez-nous. Le formulaire est régi par le droit anglais.
COMPÉTITIONS
Des concours peuvent être organisés, réservés aux résidents majeurs d’un territoire déterminé, hors employés et leurs familles. La participation implique l’acceptation de recevoir la newsletter. Le gagnant est tiré au sort et notifié. En cas d’absence de réponse, un nouveau gagnant est choisi. Le prix est un produit Exquise Houseware. Consultez notre politique de confidentialité.
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